Conditions générales de Ventes

PRÉAMBULE


S’adresser à la société Créa F'Aire pour toute demande de facturation.

Les conditions énoncées ci-dessous régissent les relations entre, d’une part, la société Créa F'Aire (R.C. SAINT OMER – SIREN : 849061825) 14 Allée du Mississipi 62120 Aire-sur-la-Lys et, d’autre part toute personne souhaitant effectuer ou effectuant un achat via le site internet de la société Créa F'Aire

Ces conditions sont applicables en France continentale.

creafaire.fr est un site de vente en ligne de produits et d’équipements destinés aux professionnels: entreprises, industries, collectivités publiques, administrations, associations, artisans…  et particuliers.


REFUS DE LIVRAISON


Sans devoir en justifier la raison, la société Créa F'Aire se réserve le droit de refuser la livraison ou l’expédition de toute commande en cas de crainte quant à la bonne fin du paiement lorsqu’il est effectué autrement que par virement bancaire ou paiement par carte bancaire. Sera, entre autres, considérée comme crainte justifiée de risque de non bonne fin du paiement toute appréciation négative, ou réserve, de la part de tout organisme qualifié à cet effet.

 
Dans ce cas, la société Créa F'Aire n’acceptera la commande du Client qu’avec paiement par virement bancaire ou carte bancaire avant expédition.

COMMANDE


Toute commande peut être enregistrée de préférence sur le site mais aussi adressée par mail, courrier ou téléphone. Elle est considérée comme valable et acceptée par la société Créa F'Aire dans la mesure où 
Son expéditeur est clairement identifié, Son paiement peut être considéré comme acquis et non contestable.
Elle s’inscrit dans les conditions énoncées ci-dessous:
Une validation écrite, la signature d’un devis, entraînera automatiquement une facturation et Créa F'Aire considérera la commande comme acquise.

Spécifications techniques : les caractéristiques, descriptions, dimensions, poids, normes, coloris, visuels etc. mentionnés sur notre site internet et dans nos catalogues n’ont qu’une valeur indicative. Nous nous réservons la possibilité d’apporter toutes modifications que nous jugerons opportunes, même après réception de la commande sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent s’en trouver affectées.

EXPÉDITION


Délais d’expédition

Les délais de livraison et d’expédition sont donnés à titre indicatif et sans engagement. Par la suite, un retard ne saurait justifier l’annulation de la commande, ni donner lieu à indemnités ou pénalités. Les livraisons peuvent être effectuées de manière complète ou partielle.
En France métropolitaine, le délai moyen de départ de l’entrepôt de la société Créa F'Aire pour un article marqué « En stock » est dans les 7 à 10 jours ouvrables qui suivent l’acceptation de la commande.
Pour les produits non disponibles en stock, les délais de livraison courent à partir de l’encaissement du paiement, sauf convention contraire.
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire dès la remise par la société Créa F'Aire au transporteur des produits commandés. Il appartient au destinataire d’effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l’arrivée du matériel, en prenant le soin de déballer la marchandise avec le transporteur et de signaler tout produit endommagé et porter des réserves précises sur le bon du transporteur (validées obligatoirement par le chauffeur). A défaut, aucune réclamation pour casse ou manquant ne sera admise. La signature du bon de transport vaut acceptation de la marchandise en l’état.

GARANTIE


Les éventuels retours de marchandises se font aux conditions suivantes :

Notre accord de retour doit avoir été communiqué par écrit à l’acheteur et un numéro de retour a été transmis.
Les frais d’emballage et de transport sont à la charge de l’acheteur.
La demande de retour doit avoir été formulée au plus tard dans les 14 jours ouvrables suivant la réception du matériel par l’acheteur.
Le matériel doit nous être retourné avec la facture et s’il s’agit d’un vice apparent dans son emballage d’origine ou un emballage équivalent assurant sa protection notamment durant le transport. Pour tout autre motif de retour, le matériel doit nous être retourné dans un état neuf.
Conditions : le remboursement, sous forme d’un avoir, ne s’effectuera que dans la mesure où les emballages contenant directement le matériel seront retournés intacts sans devoir être remplacés en vue d’une nouvelle expédition et que le matériel n’aura pas fait l’objet d’un démontage, d’une installation et/ou d’une mauvaise utilisation ou branchement, ni subi la moindre altération du fait du Client. Le produit doit impérativement être retourné complet avec notices et accessoires. 

Si l’emballage du produit retourné est abîmé, le remboursement s’effectuerait déduction faite d’un coût de reconditionnement fixé forfaitairement à 25 € HT et/ou de celui d’une remise en état si celle-ci s’avère nécessaire.

La garantie de retour et de remboursement ne s’exerce pas à l’égard des ventes qui font l’objet de prestations personnalisées, par exemple produits avec option taille /couleur (découpe et réalisation sur mesure) et/ou de modification/adaptation du produit vendu, par exemple : les peintures avec RAL personnalisé, les découpes laser personnalisées,...

La garantie de retour et de remboursement ne s’exerce pas à l’égard des produits référencés pour un utilisateur unique ou ayant fait l’objet d’une commande spéciale (grosse quantité sur devis)

Garantie commerciale :

Toutes les marchandises disposent d’une garantie d’une année, pièces et main d’œuvre . Cette garantie ne s’appliquerait pas en cas d’usage non conforme de l’appareil avec les fonctions pour lesquelles il a été conçu, ni en cas de démontage, même partiel de tout ou partie de ses éléments qu’il y ait, ou non, altération du produit. Les photographies du site et du catalogue sont réputées non contractuelles.
Sont expressément exclus de la garantie toutes griffures ou tarodage abimé.

Garantie légale :

En tout état de cause et en conformité avec les termes de l’Art. R.2-4 du Code de la Consommation la garantie légale des conséquences des défauts ou vices cachés s’applique de plein droit sans limitation dans le temps.

Dépannage/réparation sous garantie : 

Au choix de la société Créa F'Aire tout dépannage ou remise en état sous garantie pourra se faire soit par réparation soit par échange standard du matériel. Le Client aura à sa charge les frais d’envoi du matériel à la société Créa F'Aire tandis que celle-ci retournera le matériel au Client à ses frais par les moyens habituels en usage dans la société.

Les frais de port et d’expédition pendant le délai de garantie restent à la charge du client s’il souhaite un transport EXPRESS.

Garantie des ouvrages sur-mesure :

La prestation terminée, le Client signera un bon de réception de travaux, sur lequel il émettra le cas échéant, les réserves nécessaires et circonstanciées en cas d’anomalies et/ou malfaçons constatées. A défaut de réserves émises, le chantier sera réputé conforme aux règles de l’art.
Toute personne autre que le Client, procédant à la signature du bon de réception de travaux sera réputée disposer du mandat nécessaire pour réceptionner les travaux.
La signature du bon de réception de travaux, sans réserve, ou la signature de levée de réserves, déclenche le fonctionnement des garanties et assurances, telles que notamment :

La garantie décennale : Cette garantie couvre, durant dix ans, les dommages matériels occasionnés dès lors qu’ils compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination ou encore dès lors qu’ils affectent la solidité des éléments d’équipement lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d’ossature, de clos ou de couvert. Elle ne couvre cependant pas les dommages immatériels consécutifs.
En tout état de cause, la société Créa F'Aire ne peut en aucun cas être responsable des défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales ou non conformes d’utilisation postérieure à sa délivrance.

la société Créa F'Aire ne pourra être responsable du fait notamment :

De l’usure normale de ses produits ;
Des détériorations ou accidents provenant de négligences, défauts de surveillance ou d’entretien ;
Des dommages consécutifs aux modifications, incorporations ou réparations des produits ;
Des dommages sur les produits soumis à des sujétions anormales.

Il appartient au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à la société Créa F'Aire toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou anomalies.


La signature du devis entraine l’acceptation de toutes les conditions ci-contre.

RESPONSABILITÉ


A l’égard des produits vendus, la société Créa F'Aire est tenue à une obligation légale de moyens et en aucun cas de résultat. Cette même obligation de moyens s’applique à tous les stades de la commande et la responsabilité de la société Créa F'Aire ne saurait être engagée pour tous dommages, inconvénients ou préjudices subis ainsi que du fait de l’utilisation du réseau internet, intrusion extérieure ou présence de virus informatique et, de façon générale, de tout fait qualifié de force majeure selon les situations admises en Jurisprudence.

La société Créa F'Aire ne peut être tenue à aucune indemnisation envers l’utilisateur ou envers le tiers pour les conséquences de l’usage des marchandises, qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, d’accidents aux personnes, de dommage à des biens distincts de notre matériel, de perte de bénéfices ou de manque à gagner, de dommages provenant ou à provenir d’une détérioration ou de pertes des données enregistrées par l’utilisateur ou l’installateur. 

Les prestations complémentaires, notamment plans, schémas, études, instructions et/ou conseils techniques spécifiques et tout ce qui y est assimilé pour aider et faciliter l’installation des matériels vendus, n’ont qu’une simple valeur indicative et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société Créa F'Aire.

Ne réalisant pas d’installation et n’ayant pas connaissance des lieux et des conditions, matérielles, humaines ou physiques, dans lesquelles le matériel et/ou les équipements livrés sont installés ou utilisés, les obligations ni les conseils de la société Créa F'Aire ne sauraient, en aucun cas, être assimilés à une obligation de résultat.

CONFORMITÉ DES PRODUITS AUX LOIS, NORMES ET RÈGLES APPLICABLES EN FRANCE
La société Créa F'Aire prend un soin attentif à s’assurer que les produits qu’elle commercialise sont conformes aux lois, réglementations, normes et règlements applicables en France. A cet effet, la société Créa F'Aire se préoccupe auprès des constructeurs à ce que leurs produits soient bien conformes à la réglementation française et le cas échéant demande au fabricant de l’attester. Cependant, la société Créa F'Aire ne pourra être tenue en aucun cas pour responsable de déclarations erronées, de bonne ou de mauvaise foi, des dits fabricants, notamment pour des appareils que la société Créa F'Aire ne serait pas en mesure de contrôler ou de tester par des moyens techniques usuels. 
En acceptant ces conditions générales de vente, le Client renonce à tout recours à l’encontre de la société Créa F'Aire  à cet égard ; le Client faisant son affaire personnelle, le cas échéant, de tout recours direct à l’encontre du constructeur pour faire valoir son préjudice.

MOYENS DE PAIEMENT

Tous les moyens de paiement sont possibles (chèques, virement, carte, espèces…)Néanmoins, les moyens de paiement recommandés les plus sûrs sont : soit le paiement par virement bancaire au crédit de la société Créa F'Aire selon les coordonnées bancaires indiquées, soit un paiement sécurisé par carte bancaire en ligne. Compte tenu de la variété des moyens de paiement mis à la disposition du Client, la société Créa F'Aire  ne saurait être tenue pour responsable en cas d’utilisation frauduleuse ou aléatoire par autrui ou le titulaire lui-même, de tout moyen de paiement bancaire par chèque ou carte bancaire dont elle serait amenée à bénéficier en toute bonne foi ; les sommes perçues lui restant acquises dans les limites des présentes conditions générales et dans la mesure où la commande aurait été expédiée.

Les commandes ne seront expédiées qu’après avoir reçu la totalité du montant sur le compte bancaire de la société Créa F'Aire :

Pour les paiements en espèces, la remise en main propre est indispensable.

Pour les paiements par chèques, carte bancaire et virements, la commande ne sera validée qu’après obtention de celle-ci sur le compte de la société Créa F'Aire.

Sauf accord spécifique préalable toutes commandes d’un montant supérieur à 1 500 € hors taxes est payable par virement bancaire. Dans le cas de paiement par carte bancaire, l’attention du Client est attirée plus particulièrement sur le fait qu’une vente sera considérée comme parfaite et valide, et son paiement exigible sans aucun droit à recours de sa part pour remboursement des sommes versées et ceci quel qu’en soit le motif, fût-il pour fraude.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ


Conformément à la Loi du 12 Mai 1980 la société Créa F'Aire se réserve la propriété de la marchandise jusqu’au complet paiement du prix. A défaut du paiement du prix la société Créa F'Aire disposera du droit de reprendre la totalité des choses livrées ou d’effectuer une reprise partielle en cas de paiement incomplet. Les risques et les frais de reprise éventuelle sont à la charge de l’acheteur qui aura à subir en outre une pénalité au taux d’intérêt légal en vigueur en cas de non-paiement jusqu’au jour de retour de la marchandise ou son éventuel paiement. L’acheteur supportera cependant seul la responsabilité des choses livrées ainsi que les risques de perte ou de dégradation. La vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur et les acomptes versés (s’il y a lieu) lui resteront acquis en contrepartie de la jouissance des marchandises dont aura bénéficié l’acheteur ou pour couvrir les pertes éventuelles à la revente.

RGPD
Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers, vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

ATTRIBUTION DE COMPÉTENCES


Les transactions effectuées par la société Créa F'Aire sur tous ses sites de vente sont considérées comme relevant exclusivement des Lois, Usages et Règlements de Droit Français.
La société Créa F'Aire  s’engage à respecter également toutes les dispositions du Code de la Consommation concernant la vente à distance aux professionnels (B to B) qui compléteraient des points non définis ci-dessus.
En cas de litige, et si le client a la qualité de commerçant, le Tribunal de Commerce de Bordeaux, 33 – France, sera déclaré comme seul compétent ou relevant de sa Cour d’Appel, nonobstant une pluralité de défendeurs et quelle que soit la nature de l’action exercée.

Politique de paiement

Toutes les transactions sont effectuées uniquement en Euro. 
Créa F'Aire ne sera pas responsable des articles endommagés ou perdus pendant le transport. Toute réclamation doit être déposée auprès du transporteur respectif.

Politique d’expédition et de livraison

Nous expédions nos produits en France métropolitaine.
Bien que nous nous efforcions de livrer les marchandises dans le délai que nous spécifions, nous ne pouvons garantir ou accepter la responsabilité pour les livraisons effectuées en dehors de ce délai. Comme nous comptons sur des sociétés de transport tierces pour faciliter les livraisons de nos clients pour nous, nous ne pouvons pas accepter la responsabilité pour les dépenses personnelles ou autres frais encourus en raison de livraisons échouées ou retardées.

Les commandes sont expédiées via Audo express  et généralement expédiées dans les 10 jours à 3 semaines suivant le moment où la commande est passée. Le délai de livraison est d’environ 10 jours ouvrables et varie en fonction de la région, de l’article et du poids. Les frais de port sont calculés en fonction de l’adresse de livraison et du poids de la commande.

IMPORTANT  Nous ne sommes pas responsables si un colis n’est pas livrable en raison d’informations de destination manquantes, incomplètes ou incorrectes. Veuillez entrer les détails d’expédition corrects lors de votre commande. Si les informations d’expédition ne sont pas saisies correctement avant que votre article ne soit expédié, nous ne sommes pas responsables du colis perdu. Si vous vous rendez compte que vous avez fait une erreur dans vos détails d’expédition, veuillez nous envoyer un e-mail à  masset.mickael@hotmail.fr dès que possible.

Frais de Livraison

Les frais de port varient en fonction des commandes et du type d’article. Veuillez nous contacter et nous demander un devis pour les connaitre.

Temps d’expédition

Variable en fonction de la commande. Veuillez nous contacter pour connaitre votre délai.

Politique de retour et d’échange 

Politique de retour : 14 jours (ne s’applique pas pour les produits sur mesure sauf article déficient)
Les frais d’expédition de la commande ne sont pas remboursables car ils sont collectés directement par les courriers d’expédition. Si vous n’êtes pas satisfait à 100% de votre achat, vous pouvez retourner votre commande à l’adresse que nous vous fournirons pour un remboursement ou un échange dans les 14 jours suivant la passation de votre commande. Pour soumettre une demande, veuillez nous envoyer un courriel à masset.mickael@hotmail.fr Vous êtes également responsable des frais d’expédition de retour. Tous les accessoires initialement inclus avec votre achat doivent être inclus avec votre retour. Vous devez fournir un numéro de suivi valide de votre retour afin que nous puissions procéder au remboursement. Dès réception du retour et après inspection du produit, nous émettrons votre remboursement approuvé via le mode de paiement de notre choix.
Si vous avez des questions, veuillez nous envoyer un courriel à masset.mickael@hotmail.fr

Produit endommagé

Nous vous rembourserons ou remplacerons tout produit endommagé. Nous vous demanderons simplement de fournir une preuve photographique des défauts de fabrication du produit. Veuillez envoyer un e-mail à masset.mickael@hotmail.fr lors de la réception de votre colis. Après réception du colis et acceptation auprès du livreur, nous ne rembourserons aucun article. Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réception de ou des articles afin de pouvoir refuser la commande si nécessaire.

Remplacement

Dans les cas où le produit reçu présente des défauts de fabrication, les acheteurs ont le droit de demander un remboursement ou un remplacement dans les 14 jours suivant la réception de l’article. Les acheteurs peuvent être tenus de fournir une preuve photographique des défauts de fabrication du produit à www.creafaire.fr.

Politique d’annulation et de modification

Annulation des commandes

Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous contacter à  masset.mickael@hotmail.fr dès que possible – une fois que nous avons commencé le processus de traitement, nous ne sommes malheureusement pas en mesure d’annuler la commande.

Modifications sur les commandes

Si vous souhaitez apporter des modifications à la commande, veuillez nous contacter à masset.mickael@hotmail.fr  dès que vous le pouvez – une fois que nous avons commencé le processus de traitement, nous ne sommes malheureusement pas en mesure de modifier la commande.

 

Si vous avez des questions, veuillez nous contacter par téléphone, e-mail ou formulaire. Nous vous répondrons dès que possible.

Téléphone: 06.24.02.02.17
Courriel: masset.mickael@hotmail.fr